Mentions Légales
Identification et Publication
Ce site est publié par la Société CLIC-SHOPPING.COM immatriculée au RCS de BOURG-EN-BRESSE
sous le N° : 878 442 086
au capital social de 5000 €
Code APE : 4791A N° de TVA Intracommunautaire : FR06878442086
siège social : 2 Chemin des Vignes , 01500 CHÂTEAU-GAILLARD
mail : contact@clic-shopping.com
Tel : 04.81.50.05.36 (Appel non surtaxé)
Direction de la publication : clic-shopping.com
Hébergeur : Société WIX.COM Ltd
Siège social : 40 Port de Tel Aviv 6350671 TEL AVIV (Israël)
WIX.COM France
66 Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
RCS PARIS N° : 808 452 825
Site réalisé par WIX.COM
et
CLIC AND CONCEPT Ltd
272 Bath Street G2 4JR GLASGOW (Scotland)
N° de Registre des Sociétés : 711206
Actionnaire au capital de la société
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et plus généralement, le contenu du site www.clic-bio.com, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose, sur ceux-ci, que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site, dans un cadre extérieur à www.clic-bio.com ou l’insertion d’une page appartenant à www.clic-bio.com. dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site, en partie ou en totalité, est interdite, sans l'accord écrit de www.clic-shopping.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos, qui sont diffusés sur www.clic-bio.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.clic-bio.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de CLIC-SHOPPING.COM et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
La charte graphique initiale a été créée par WIX.COM